ASTER Diagnostics Immobiliers
"Diagnostic" Amiante
Le diagnostic Amiante ou plus exactement le repérage amiante pour reprendre les termes utilisés dans les textes règlementaires et un des diagnostics les plus anciens avec l'attestation de superficie privative (selon la "Loi Carrez").
Vous pensez certainement "Je n'ai pas d'amiante chez moi !" mais savez vous que l'interdiction date d'une dizaine d'année seulement puisque l'amiante sous toutes ses formes à été interdite à partir du 1er Janvier 1997, à la fois pour la protection des travailleurs et pour la protection des consommateurs. Cette interdiction fait suite à une étude collective de l'INSERM de 1996 confirmant que toutes les variétés de l'amiante sont cancérigènes.
Il existe en effet plusieurs variétés réparties en deux groupes ou familles : celui des Serpentines (Chrysotile ou Amiante blanc, diamètre 0,02 µm) et celui des Amphiboles (principalement l'Amosite ou Amiante brun diamètre 0,1 µm) et de Crocidolite ou Amiante bleu diamètre 0,08 µm). Reste 3 autres grandes variétés Tremolite, Actinolite, Anthophyllite ainsi que d'autres, très rarement ou pas rencontrées dans les matériaux de construction (Hornblende, Glaucophane, Riebeckite, Poligroskite, Sepiolite, ...).
L'amiante est responsable d'atteintes pleurales bénignes (pleurésie, fibrose, plaques pleurales, ...), d'asbestose (sclérose du tissu pulmonaire) et de cancers (cancer broncho-pulmonaire, mésothéliome de la plèvre ou du péritoine, ..). L'amiante fait partie des agents CMR (Cancérigènes, Mutagènes ou Reprotoxiques).
Depuis Avril 2009, le Centre International de Recherches sur le Cancer dénonce l'amiante et souhaite le faire reconnaitre comme responsable de plusieurs autres cancers d'organes à "enveloppes" (larynx, ovaires, intestins, coeurs entre autres). Le lien ci-après pointe vers un article résumant cette information Lien vers l'Express
Vous pensez certainement "Je n'ai pas d'amiante chez moi !" mais savez vous que l'interdiction date d'une dizaine d'année seulement puisque l'amiante sous toutes ses formes à été interdite à partir du 1er Janvier 1997, à la fois pour la protection des travailleurs et pour la protection des consommateurs. Cette interdiction fait suite à une étude collective de l'INSERM de 1996 confirmant que toutes les variétés de l'amiante sont cancérigènes.
Il existe en effet plusieurs variétés réparties en deux groupes ou familles : celui des Serpentines (Chrysotile ou Amiante blanc, diamètre 0,02 µm) et celui des Amphiboles (principalement l'Amosite ou Amiante brun diamètre 0,1 µm) et de Crocidolite ou Amiante bleu diamètre 0,08 µm). Reste 3 autres grandes variétés Tremolite, Actinolite, Anthophyllite ainsi que d'autres, très rarement ou pas rencontrées dans les matériaux de construction (Hornblende, Glaucophane, Riebeckite, Poligroskite, Sepiolite, ...).
L'amiante est responsable d'atteintes pleurales bénignes (pleurésie, fibrose, plaques pleurales, ...), d'asbestose (sclérose du tissu pulmonaire) et de cancers (cancer broncho-pulmonaire, mésothéliome de la plèvre ou du péritoine, ..). L'amiante fait partie des agents CMR (Cancérigènes, Mutagènes ou Reprotoxiques).
Depuis Avril 2009, le Centre International de Recherches sur le Cancer dénonce l'amiante et souhaite le faire reconnaitre comme responsable de plusieurs autres cancers d'organes à "enveloppes" (larynx, ovaires, intestins, coeurs entre autres). Le lien ci-après pointe vers un article résumant cette information Lien vers l'Express
L'amiante a été utilisé massivement au XXème siècle (jusqu'à 20.000 tonnes par an dans les années 70) pour ses propriétés physico-chimiques remarquables : résistance au feu, résistance aux agressions chimiques et biologiques, résistance mécanique et capacité isolante (thermique et acoustique).
Historiquement et jusqu'en 2002 la règlementation imposait un repérage visuel de l'amiante sous seulement 3 formes : les flocages, les calorifuges et les faux-plafonds. Depuis le 1er Septembre 2002 la législation impose la recherche d'une vingtaine de "produits". Les plus courants dans l'habitation sont les calorifuges, le fibro-ciment (bacs, conduits, tôles ondulées, ...), les lés et dalles de sol, les joints, les revêtements bitumineux et les revêtements durs des murs. Ces repérages doivent être réalisés par un opérateur de diagnostic immobilier certifié pour tous les biens (y compris les garages) dont le permis de construire a été délivré avant le 1er Juillet 1997. Nous vous présentons notre carte professionnelle lors de notre intervention et celle-ci est également présente dans le rapport qui vous est remis.
Historiquement et jusqu'en 2002 la règlementation imposait un repérage visuel de l'amiante sous seulement 3 formes : les flocages, les calorifuges et les faux-plafonds. Depuis le 1er Septembre 2002 la législation impose la recherche d'une vingtaine de "produits". Les plus courants dans l'habitation sont les calorifuges, le fibro-ciment (bacs, conduits, tôles ondulées, ...), les lés et dalles de sol, les joints, les revêtements bitumineux et les revêtements durs des murs. Ces repérages doivent être réalisés par un opérateur de diagnostic immobilier certifié pour tous les biens (y compris les garages) dont le permis de construire a été délivré avant le 1er Juillet 1997. Nous vous présentons notre carte professionnelle lors de notre intervention et celle-ci est également présente dans le rapport qui vous est remis.
La méthodologie consiste à repérer si un produit existant dans la liste des composants recherchés est présent sur le bien à auditer. Si c'est le cas et s'il est possible de connaître la marque et/ou le type de produit, ces informations sont comparées avec une liste de produits amiantins. Dans le cas contraire (le plus fréquent) il n'est pas possible de se prononcer visuellement, un échantillon (de la taille d'un morceau de sucre) est alors prélevé et envoyé en laboratoire agréé par le COFRAC pour les analyses de ce type de produits. D'autre part, si le diagnostiqueur a connaissance d'un autre produit amianté il est de son devoir (de conseil) de l'indiquer également dans son rapport.
Il faut, comme pour la plupart des diagnostics, être certifié afin de pouvoir exercer en toute légalité et sans encourir ou faire encourir au donneur d'ordre une des amendes prévues par les textes (La société ASTER est certifiée depuis la date d'entrée en vigueur de ce diagnostic).
Nous attestons systématiquement lors de nos visites, par présentation de notre carte professionnelle, de notre certification avec mention des dates de validité. Notre numéro d'O.D.I. (Opérateur de Diagnostic Immobilier) est par ailleurs mentionné sur chacun de nos rapports.
Il faut, comme pour la plupart des diagnostics, être certifié afin de pouvoir exercer en toute légalité et sans encourir ou faire encourir au donneur d'ordre une des amendes prévues par les textes (La société ASTER est certifiée depuis la date d'entrée en vigueur de ce diagnostic).
Nous attestons systématiquement lors de nos visites, par présentation de notre carte professionnelle, de notre certification avec mention des dates de validité. Notre numéro d'O.D.I. (Opérateur de Diagnostic Immobilier) est par ailleurs mentionné sur chacun de nos rapports.
Si un produit amianté est repéré, son état de conservation doit être évalué (selon des grilles d'évaluation pour les 3 premiers produits cités plus haut). Selon l'état de conservation, il peut être nécessaire de procéder à une analyse d'air et dans les cas les plus graves, un désamiantage peut s'avérer obligatoire, ces deux derniers cas étant exceptionnels.
La durée de validité du repérage amiante est illimitée, le rapport étant couvert par l'assurance de son rédacteur pendant une durée maximale de 30 ans.
La durée de validité du repérage amiante est illimitée, le rapport étant couvert par l'assurance de son rédacteur pendant une durée maximale de 30 ans.
Plusieurs types de repérage amiante existent selon le cadre dans lequel ils sont demandés : Repérage amiante avant vente, Repérage Amiante avant travaux, avant démolition, Repérage amiante nécessité pour un Dossier Technique Amiante (D.T.A.). Pour chacun d'eux, des spécificités de repérage existent. La norme NF X 46-020 les définit ainsi :
1/ Repérage des flocages calorifugeages et faux plafonds en vue de l’établissement du dossier technique;
2/ Repérage en vue de la constitution du dossier technique «amiante» (habituellement nommé « D.T.A. »);
3/ Repérage en vue de l’établissement du constat établi à l’occasion de la vente de tout ou partie d’un immeuble bâti;
4/ Repérage avant démolition d’immeuble (y compris en cas de sinistre);
5/ Repérage avant réalisation de travaux (ce dernier contribuant à l’évaluation des risques prévue dans le code du travail).
Cette norme NF X 46-020 (modifiée en Décembre 2008) n'est toutefois pas d'application législative mais un juge s'y référera, une personne exerçant dans ce domaine étant censée la connaître. Les coûts des repérages amiante sont libres, il existe un niveau de prix marché mais pour un même prix, vous pouvez avoir un rapport qui suit ou qui ne suit pas cette norme. celui-ci peut aller de 1 page (dans ce dernier cas) à une vingtaine de pages ! Quant à la durée sur place, compter environ 45 minutes pour une maison de type T4/T5
1/ Repérage des flocages calorifugeages et faux plafonds en vue de l’établissement du dossier technique;
2/ Repérage en vue de la constitution du dossier technique «amiante» (habituellement nommé « D.T.A. »);
3/ Repérage en vue de l’établissement du constat établi à l’occasion de la vente de tout ou partie d’un immeuble bâti;
4/ Repérage avant démolition d’immeuble (y compris en cas de sinistre);
5/ Repérage avant réalisation de travaux (ce dernier contribuant à l’évaluation des risques prévue dans le code du travail).
Cette norme NF X 46-020 (modifiée en Décembre 2008) n'est toutefois pas d'application législative mais un juge s'y référera, une personne exerçant dans ce domaine étant censée la connaître. Les coûts des repérages amiante sont libres, il existe un niveau de prix marché mais pour un même prix, vous pouvez avoir un rapport qui suit ou qui ne suit pas cette norme. celui-ci peut aller de 1 page (dans ce dernier cas) à une vingtaine de pages ! Quant à la durée sur place, compter environ 45 minutes pour une maison de type T4/T5
L'amiante lié (fibro-ciment) peut être enlevé par les particuliers eux-mêmes, des guides vous conseillant dans cette démarche existent. Lorsqu'il s'agit d'amiante friable (flocages, calorifuges, faux-plafond) des sociétés de désamiantage sont formées et reçoivent un agrément pour cela; il est impératif en cas de travaux, de demander une attestation de ces sociétés.
Produits contenant de l'amiante
 Dalles de sol
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 Enduit Projeté
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 Flocage |
 Gaine de Ventilation
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 Mitrons |
 Plaques Extérieures
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 Plaques Extérieures
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 Plaques Extérieures |
Si malgré cela vous pensez que le passage d'un expert n'est pas utile, cliquez sur le lien ci-dessous pour vérifier l'état de vos connaissances et pour comprendre que les textes qui encadrent ce diagnostic et qui obligent à une analyse en laboratoire le font car c'est le seul moyen fiable de savoir si un produit est amianté ou non (aucune conclusion visuelle n'étant fiable à 100%) :
Faux-Amis
ASTER Diagnostics Immobiliers
Pascal CLERC
2, Chemin des Mésanges
73100 AIX-LES-BAINS
T 04 79 54 96 50 / F 04 56 57 20 08
Pascal CLERC
2, Chemin des Mésanges
73100 AIX-LES-BAINS
T 04 79 54 96 50 / F 04 56 57 20 08
P 06 61 51 09 30